Déposée le 1 avril 2010 par monsieur BULTEL François et madame GAFFET Patricia
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ANGE BOULANGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-18 du 7 mai 2010.
Les déposants sont monsieur BULTEL François domicilié(e) CD 70 les Près des Ronteaux - 13250 - CORNILLON - France et madame GAFFET Patricia domicilié(e) CD 70 les Près des Ronteaux - 13250 - CORNILLON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35 rue Paradis, BP 30064 - 13484 - Marseille Cedex 20 - France.
La marque ANGE BOULANGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3726965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANGE BOULANGERIE arrivera à expiration en date du 1 avril 2030.
BULTEL François a également déposé les autres marques suivantes : BOULANGERIE , BOULANGERIE
M. BULTEL François - CD 70 les Près des Ronteaux - 13250 - CORNILLON - France
Mme GAFFET Patricia - CD 70 les Près des Ronteaux - 13250 - CORNILLON - France
Cabinet ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35 rue Paradis, BP 30064 - 13484 - Marseille Cedex 20 - France
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Inscription le 25 juillet 2011 - Concession de licence n°554235 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-25
Inscription le 5 janvier 2017 - Concession de licence n°692205 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-05
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2020 n°2745252 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-09
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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